Date de création : 20/08/20
Date de Mise à Jour : 22/10/25
Version v24.0

Fiche Taxes diverses

Seront gérés dans ces fiches, les taxes telles que : La Redevance Pollution diffuse (RPD) sur les phytos à la vente, Les taxes et cotisations syndicales sur les achats et ventes de céréales, la D3E sur les produits électriques (ampoules, piles, appareils électroménager etc…) l’éco-participation mobilier, etc…
Elles seront ensuite rattachées aux fiches articles ou groupe articles correspondantes.

Fichier -> Tables de référence -> Taxes diverses

Identification

Intitulé Conseil : Intitulé de la taxe diverse, à renseigner en majuscule de préférence. Nature de la taxe Choix dans la table des Natures de taxe. Si une nature de taxe n’existe pas, il est possible de la créer en se rendant dans FICHIER -> NATURE DE TAXE (Ajouter un enregistrement (+), renseigner l'intitulé et valider). Type opération Sélectionner les opérations dans lesquelles la taxe est utilisée : Achat, Vente, Achat et Vente Activité Cocher Céréale, Appro ou les deux.

Paramètres

Généralité

Valeur négative automatique Si coché alors toute valeur saisie dans le champ Taxe est multipliée par moins 1, Si non coché alors toute valeur saisie dans le champ Taxe est multipliée par 1 Applicable même si pdt offert Si coché alors la taxe sera calculée ou affichée en information sur facture y compris si le champ Gratuit est coché, Si non coché alors la taxe ne sera pas calculée, ni affichée en information sur facture. Applicable sur facture Si coché alors la taxe est applicable sur factures Achat (Factures et Avoirs) et/ou Vente (Factures et Avoirs) en fonction du type d’opération. Applicable sur pièce de régul. Si coché alors la taxe est applicable sur factures de régul Achat (Bordereau de complément de prix céréale, Avoirs RFC, Facture Appro complément de prix) et/ou Vente (Factures et Avoirs) en fonction du type d’opération. Même sur composant non déstocké Si coché et que l'article de rattachement est intégré dans une ligne de composition en mode Non déstocké alors la taxe est utilisée lors de l'édition du registre de redevance pollution diffuse.

Edition

Information pour l'édition
Renseigner ici le commentaire qui s’affichera sur les pièces lorsque le champ Info sur facture sera coché à la rubrique Valeur.

Comptabilité

Modèle d'écriture
Sélectionner le modèle d’écriture qui permettra la ventilation comptable des lignes de taxe calculées sur les pièces lorsque le champ Info sur facture est décoché à la rubrique Valeur.

Valeurs (collection)

Intitulé complémentaire Intitulé différent de l’intitulé de la taxe pour édition. Taxe Renseigner la valeur de la taxe (attention à l’incidence du champ Valeur négative possible ainsi que du paramétrage du champ Unité de Valorisation. Valeur en taux Si coché alors la Taxe est multipliée par la quantité et divisée par 100 (%), Si non coché alors la Taxe est multipliée par la quantité. Validité du ... au ... Renseigner les dates de début et fin de validité de la Taxe. Le contrôle de la date se fait à partir de la date de la pièce qui utilise la Taxe. Régime de taxe Champ obligatoire. la Taxe sera calculée uniquement dans les pièces qui contiennent le régime de taxe concerné. Permet de paramétrer OU de ne pas paramétrer de calcul pour tel ou tel régime de taxe. (ex ne pas calculer de RPD pour les tiers qui ont un régime de taxe spécifique). Type taux de TVA Sélectionner le taux de TVA qui permettra de calculer la TVA sur la valeur de Taxe, champ impérativement renseigné si le champ info sur facture est décoché. Si la taxe est exonérée de TVA alors paramétrer la base EXO. Information sur facture Si non coché alors la Taxe est calculée sur une ligne séparée dans la pièce et présente un montant HT qui sera présenté en pied de pièce dans la colonne Taxes. Si coché alors la Taxe est incluse dans le prix unitaire de la ligne d’article de la pièce, et sera alors présentée sur une ligne en simple Information. Unité de valorisation Si unité élémentaire : indique que la valeur de la taxe est exprimée en unité élémentaire de l'article. Si unité de vente : indique que la valeur de la taxe est exprimée en unité de vente de l'article.

Article - Groupe (collection)

Groupe / Article Sélectionner éventuellement le(s) groupe(s) ou article(s) sur le(s)quel(s) la taxe doit s'appliquer. La taxe peut également être renseignée dans les fiches Groupe article ou Article concernées. Cette collection sera alors automatiquement alimentée.

Exemples

A titre d'exemple, se reporter au paramétrage de la taxe Redevance Pollution Diffuse (RPD)...

Edition

Imprimante ∇ (bas de page, bouton de droite) -> taxes diverses

Taxes diverses : Rapports de liste des paramétrages des taxes par nature.

Tracedump:

newBaseSize: 16pt
newBaseSizeInPt: 16