Table des matières

Date de création : 11/03/22
Date de Mise à Jour : 01/10/25
Version v24.0

Table : T.V.A.

Cette table permet de créer les différents types de TVA qui pourront être utilisées pour les pièces.




 Fichier -> Tables de référence -> TVA



Identification

wiki:docs_en_cours:tva_ident.jpg

  • Intitulé
    Renseigner l'intitulé du type de TVA (50 caractères alphanumériques maximum).
  • Code
    Renseigner le code du type de TVA.
    Par exemple : Renseigner 1 pour 10%, 2 pour 20%, etc…
  • Activité
    Sélectionner la(les) activité(s) concernée(s) par le type de TVA.




Comptabilité

wiki:docs_en_cours:tva_compta.jpg

  • Modèle d'écriture
    Il faut impérativement rattacher un modèle d'écriture par type de TVA sauf celle qui est exonérée.
    Une vérification est faire lors du lancement de l'audit acteurs.




Taux de TVA

wiki:docs_en_cours:tva_taux.jpg

  • Intitulé complémentaire
    Intitulé complémentaire du taux de TVA sélectionné.
  • Est collectée
    Cocher cette case pour obtenir le calcul de l'autoliquidation de la TVA sur le journal des achats, pour les pièces dont le régime de taxe est Intracom achat et à condition que le champ assujetti de la fiche du tiers de la facture soit coché.
  • TVA
    Renseigner le taux de TVA à appliquer.
  • Valeur en taux
    A cocher si la valeur de la TVA sélectionnée est exprimée en pourcentage sinon laisser décoché.
  • Date début… Date fin…
    Dates d'application du taux de TVA sélectionné (facultatif).
  • Régime de taxe
    Sélectionné le régime de taxe du taux de TVA sélectionné