Date de création : 03/08/23
Date de Mise à Jour : 23/10/23
Version v22.0

Gestion du capital social

Objectif

Le capital social des Coopératives est constitué des parts sociales souscrites par les associés coopérateurs.
Le capital de chaque associé coopérateur peut être modifié par souscription, remboursement, transfert de parts.
Il peut aussi être modifié “mécaniquement” suivant le niveau d’activité, sur une période, par le biais de la capitalisation sur les ristournes et les intérêts distribués.


Paramétrages préliminaires

Circuit administratif

La gestion du capital se fait par l’intermédiaire d’une pièce de capital.
Il est possible de gérer une pièce par activité ou bien une seule pièce toute activité confondue (à créer indistinctement en Appro ou en Céréale).



1 - Penser à cocher le champ OPTION/CAPITAL dans la maintenance de l'entité admin.

2 - Il est conseillé de créer un site dédié à la reprise des chiffres d'affaires pour le calcul du capital théorique.

3 - Dans un circuit admnistratif, penser à ajouter si besoin les types de pièces de :

  • Capital
  • Avoir à terme ou Avoir comptant… pour les Ristournes appro
  • Bordereau de complément de prix ou Bordereau d'apport… pour les Ristournes céréale



Selon le mode de fonctionnement choisi, la/les pièce(s) de capital seront paramétrée(s) de la façon suivante :

  • Si gestion du capital, avec activités séparées, sur 2 pièces de capital et traitées séparément
    • Paramétrer 1 pièce Capital activité Appro et 1 pièce Capital activité Céréale (dans le circuit admin, sans journal)
    • Dans ce cas, dans les traitements, il faudra sélectionner pour le champ Activité :
      • Appro : traitement des opérations sur le capital pour l’activité appro seulement, avec mise à jour de la pièce dédiée, par adhérent.
      • Céréale : traitement des opérations sur le capital pour l’activité céréale seulement, avec mise à jour de la pièce dédiée, par adhérent.

  • Si gestion du capital avec activités séparées, sur 2 pièces de capital mais traitées simultanément
    • Paramétrer 1 pièce Capital activité Appro et 1 pièce Capital activité Céréale (dans le circuit admin, sans journal)
    • Dans ce cas, dans les traitements, il faudra sélectionner, pour ce champ Activité :
      • Toute Activité : traitement des opérations sur le capital pour chaque activité, avec mise à jour simultanément des pièces dédiées, par adhérent.

  • Si gestion du capital pour les 2 Activités cumulées, sur 1 seule pièce de capital
    • Paramétrer 1 pièce Capital unique activité Appro ou activité Céréale (dans le circuit admin, sans journal)
    • Dans ce cas, dans les traitements, il faudra sélectionner, pour ce champ Activité :
      • Toute Activité Cumulée : traitement des opérations sur le capital pour l'ensemble des activités avec mise à jour de la pièce capital unique dédiée, par adhérent.

Gestion multi-activité

Il est possible de gérer le capital sur des activités différentes de l'Appro ou de la Céréale (par ex : Pommes de terre, prestation de service).
Lors de la création de la pièce de capital pour l'adhérent, il faut, si l'activité est différente de Appro/Céréale, préciser celle-ci dans l'entête : groupe article de niveau 1 pour lequel “gestion du capital” est coché. Pour la pièce de capital activité Appro/Céréale, ne rien indiquer à cet endroit.




Articles de Ristourne

Il est nécessaire de créer des articles financiers qui seront utilisés lors du calcul des ristournes.
Si lors du traitement vous activez “Calcul TVA”, il faut prévoir autant d'articles de ristourne que de ventilation TVA pour les articles du groupe article concerné.



Pour chaque Groupe Article de niveau 1, concerné par le calcul des ristournes, par activité,

  • Créer des articles de nature financier avec l’intitulé au format suivant :
    • Si vous souhaitez appliquer la TVA sur les ristournes : 'RISTOURNE' 'NOM EXACT DU GROUPE NIVEAU 1' 'TAUX TVA sur 3 décimales'
    • Si vous ne souhaitez pas appliquer de TVA sur les ristournes : 'RISTOURNE' 'NOM EXACT DU GROUPE NIVEAU 1' .
      Ex . ‘RISTOURNE ENGRAIS 0.000’ pour les articles avec type tva Exo.
      Ex . ‘RISTOURNE ENGRAIS 5.500’ pour les articles avec type tva à 5.5.
      Ex . ‘RISTOURNE ENGRAIS 20.000’ pour les articles avec type tva à 20.0.


  • Dans le bloc “Facturation” n'oubliez pas de préciser le “code type TVA” en relation avec votre intitulé.
  • Associer, à ces articles financiers, un modèle d’écriture qui alimentera le compte ‘Ristournes associés coopérateurs’, via la pièce générée lors du traitement de Génération des Pièces sur Ristournes (Bordereau complément de prix , Avoir Comptant …).
    Ne jamais paramétrer de compte avec une racine “45”




Fiche Tiers

Pour les Tiers adhérents, Il faut renseigner la fiche Tiers comme suit :

  • Index / PARAMETRE / Technique :

    wiki:docs_en_cours:param_techn.jpg



    • Si Adhérent : personne morale sélectionné, renseigner le nombre de sociétaires
    • Si Adhérent : personne physique sélectionné, un nouveau bloc ADHERENT s'ouvre en bas de la fiche Tiers qui permet de renseigner les données de l'adhérent :

      wiki:docs_en_cours:tiers_adherent.jpg

      Ces informations seront reprises dans la Déclaration revenus des valeurs mobilières




Fiche Groupe article

Lorsque le champ OPTION / Capital est coché dans l'entité admin, un nouveau bloc CAPITAL apparait dans l'index de la fiche Groupe Article.
Le mode de calcul et/ou la valeur du “capital théorique” et des “ristournes” se paramètre dans les fiches Groupes Articles. Mais il peut aussi être défini dans le traitement lui-même. Si les deux sont renseignés, les paramètres du groupe article sont prioritaires devant ceux du traitement.





wiki:docs_en_cours:ga_capital.jpg

  • Gestion du capital
    A cocher pour que les mouvements financiers et quantitatifs des articles rattachés au Groupe soient utilisés dans les traitements liés au Capital.
  • Calcul théorique sur CA
    • Si coché, le calcul du capital théorique sera fait en pourcentage du chiffre d'affaire.
    • Si décoché, le calcul du capital théorique sera réalisé à partir d'un forfait en €/unité de la quantité facturée pour le groupe article.
  • Valeur pour le théorique
    Renseigner la valeur à prendre en compte pour le calcul
  • Calcul ristournes sur CA
    • Si coché, le calcul des ristournes sera fait en pourcentage du chiffre d'affaire.
    • Si décoché, le calcul des ristournes sera réalisé à partir d'un forfait en €/unité de la quantité facturée pour le groupe article.
  • Valeur pour les ristournes
    Renseigner la valeur à prendre en compte pour le calcul




Facultatif : Régime de taxe

Si les pièces, issues du traitement du capital, alimentent un compte collectif tiers autre que le compte collectif tiers classique, alors il est nécessaire de créer un régime de taxe spécifique qui sera utilisé pour diriger ces pièces vers le nouveau compte collectif.

Impératif dans ce cas :

  1. Création du régime de taxe “CAPITAL”
  2. Réactualiser les modèles d'écriture Tiers, Base, pour les types de pièce concernés (Bordereau, avoir, etc…)
  3. Paramétrer ce régime de taxe dans les types TVA concernés, ainsi que dans leur modèle d'écriture associé si nécessaire.

Préciser ensuite ce régime lors de la création des pièces de capital par adhérent.




Pièce de Capital

Le capital et la valeur de la part à une date donnée sont saisis dans la pièce de Capital.
Il est possible de saisir des opérations sur le capital, telles que des souscriptions de part, des transferts de part ou des remboursements de part, qui permettront de calculer le capital réel pour l’année suivante.
Tous les autres éléments (capital théorique, intérêts…) sont générés via des traitements automatiques (il sera toutefois possible de les gérer manuellement par l'index de la pièce, en cas de besoin ponctuel).
Se positionner sur l'entité site de production sur laquelle le type de pièce de capital a été paramétré.


  • Renseigner l'entête de la pièce avec les information du Tiers

wiki:docs_en_cours:piece_capital.jpg

  • Code Tiers / Nom du Tiers
    Sélectionner le Tiers dans la liste proposée.
  • Actif
    A cocher pour les adhérents dégageant un chiffre d'affaire avec la coopérative.
  • Adresse
    Remonte automatiquement avec les données de la fiche Tiers
  • Régime de taxe
    Remplacer le régime de taxe du Tiers proposé par un régime de taxe spécifique s'il a été créé.
  • Mode de règlement
    Remonte automatiquement avec les données de la fiche Tiers. Sinon, sélectionner le mode de règlement dans la liste.
  • Capital pour le groupe
    Permet de sélectionner l'activité (Groupe de niveau 1, Avec “Gestion du Capital” coché) sur lequel gérer le capital, dans le cas d'une gestion multi-activité.




Saisie du capital

wiki:docs_en_cours:capital_n-1.jpg


  • Date
    Saisir la date du capital N-1 (en général 30/06/N-1). → Capital sur lequel les opérations seront calculées.
  • Valeur de la part
    Renseigner la valeur de la part à cette date.
  • Montant
    Renseigner le montant du capital (multiple entier de la valeur de la part).



Une fois la ligne validée, la pièce calcule automatiquement le capital réel, au 01/07/N (366 jours plus tard). Ce capital réel se mettra à jour avec les opérations sur le capital qui pourront être saisies par la suite :

wiki:docs_en_cours:capital_reel.jpg

 Capital réel au 01/07/N = 
       Capital au 30/06/N-1 + Souscription de part - Remboursement de part +/- Transfert de part




Saisie des opérations sur capital


Via l'index, il est possible de saisir les opérations sur le capital, intervenues après la date du capital précédemment renseignée :

  • Souscription de part
  • Remboursement de part
  • Transfert de part
Les entrées devront être saisies en positif (souscription ou transfert entrée).
Les sorties devront être saisies en négatif (remboursement ou transfert sortie)
Se positionner sur la ligne rouge du capital réel pour renseigner les lignes d'opérations sur le capital. Ainsi, elles se positionneront entre les deux lignes de capital et mettront à jour le capital réel.


wiki:docs_en_cours:ope_capital.jpg

MISE A JOUR COMPTABLE

La comptabilisation des opérations de souscriptions et de remboursements s’effectue manuellement par la pièce OD Compte Tiers. Le règlement ou le paiement sera alors affecté sur ces pièces.



Si des opérations sur capital pour l'année N arrivent avant la clôture de l'année précédente, il est possible de les enregistrer en prévision. Elles ne seront donc pas comptabilisées dans le capital réel de la pièce et seront reportées sur la pièce suivante. Cela permet d'enregistrer les opérations au fur et à mesure de leur arrivée.
Pour cela se positionner sous la ligne de Capital réel de façon à insérer les nouvelles lignes prévisionnelles à cet endroit là.
Si les lignes prévisionnelles ne sont pas présentes dans l'index de votre pièce, contactez Analys pour leur mise en place.

wiki:docs_en_cours:prevision_ope_capital.jpg

Dans ce cas prévoir un montage comptable approprié pour gérer la provision de capital.




Capital théorique

Le capital théorique est calculé en appliquant un pourcentage sur le chiffre d’affaire (CA) moyen ou un forfait sur la quantité moyenne, réalisé sur une période donnée.
Il permet de déterminer un besoin en capital = Capital théorique (total : Appro + céréale) – capital (N-1), ramené en part entière.

Le mode de calcul (pourcentage ou forfait) et les valeurs peuvent se paramétrer dans la maintenance des groupes articles. Mais ils peuvent aussi être définis au moment du traitement. Les paramétrages dans la fiche groupe article sont prioritaires.

Il est calculé de la façon suivante :
Capital théorique moyen =
[CA ou Qté sur l'ensemble de la période sélectionnée/nb de période] x [% ou €/T]
Se positionner sur l'entité site de production sur laquelle la pièce de capital a été paramétrée.


Traitement de calcul du Capital théorique


Traitements → Capital → Capital théorique





wiki:docs_en_cours:tt_capital_theorique.jpg

  • Date de calcul
    Date du Traitement
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute Activité Cumulée : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital unique de l’adhérent
  • Adhérent
    Permet de sélectionner si les calculs s'appliquent aux adhérents actifs (dégageant un CA avec la coopérative), non actifs (pas de CA avec la coopérative) ou les deux.
  • Du type de tiers… Au type de tiers
    Filtre sur les types de tiers
  • Du… Au…
    Possibilité d’effectuer un calcul moyen sur plusieurs périodes. Borner les dates début et fin des périodes choisies
  • Nombre de période
    Positionner le nombre de périodes prises en compte ci-dessus
    Capital théorique = CA (sur la période) x % / nb de période
    ou
    Capital théorique = Qté (sur la période) x €/T / nb de période
  • Calcul sur CA appro ou collecte
    • Si coché, Mode de calcul sur le chiffre d'affaire
    • Si décoché, Mode de calcul sur la quantité
  • Pourcentage ou forfait appro ou collecte
    Renseigner la valeur à prendre en compte pour le calcul sur le CA ou sur la quantité (en fonction de ce qui est coché ci-dessus)
  • Prise en compte des produits financiers
    Si coché, prend en compte les articles financiers dans le calcul du chiffre d'affaire (dans la mesure où leur groupe est prévu pour le calcul du capital théorique).
  • Capital théorique prioritaire
    • Si coché, quelque soit le capital théorique calculé, il sera renseigné dans la pièce
    • Si décoché, et
      • Capital théorique < Capital (N-1) alors le capital théorique est remplacé par le capital (N-1) et donc le besoin en capital =0
      • Capital théorique > Capital (N-1) alors le capital théorique est conservé et renseigné dans la pièce
  • Recalcul du nombre de période en fonction de l'ancienneté
    • Si coché, et
      • ancienneté < nombre de période, alors le calcul prendra en compte l'ancienneté
      • ancienneté > nombre de période, alors le calcul prendra en compte le nombre de période
    • Si décoché, et quelque soit l'ancienneté, alors le calcul prendra en compte le nombre de période.
      L'ancienneté est calculée à partir de la date de la première pièce de facture de vente en Appro et de Bordereau d'achat en Céréale.


Dans le cas où la prise en compte de l'ancienneté a été cochée, le rapport de traitement indique les tiers pour lesquels le nombre de périodes indiqué dans la sélection est corrigé. Pour un même tiers, elle peut être corrigé sur une activité mais pas sur l'autre si son ancienneté est différente dans les deux activités.

wiki:docs_en_cours:rapp_cap_th_.jpg


Calcul du besoin en capital :

Si le capital théorique est inférieur au capital (N-1), alors le besoin en capital = 0
Sinon il est calculé de la façon suivante :

wiki:docs_en_cours:calc_cap_th.jpg





Annulation du capital théorique


Traitements → Capital → Annulation capital théorique



wiki:docs_en_cours:annulation_cap_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement du capital théorique à annuler.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:n_tt_cap_th.jpg
  • Date de calcul du capital
    renseigner la date du Traitement (également visible sur la ligne ci-dessus)
  • Activité
    Sélectionner la ou les activité(s)/Groupe d'activité concerné(s) par l'annulation




Réédition du capital théorique


Traitements → Capital → Réédition du capital théorique



wiki:docs_en_cours:reedition_capital_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement qui a généré le capital théorique à rééditer.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:n_tt_cap_th.jpg




Intérêt sur capital

Traitement d'intérêt sur capital

Les valeurs d'intérêts sur capital sont calculées en appliquant un pourcentage sur le capital (N-1) (taux défini dans le traitement).

Le traitement édite l'état des intérêts sur capital et met à jour la pièce de capital.
Par contre, il ne génère pas de pièce financière et ne met pas à jour les comptes Tiers individuels.


Se positionner sur l'entité site de production sur laquelle la pièce de capital a été paramétrée.


Traitements → Capital → Intérêt sur capital



wiki:docs_en_cours:tt_interet_sur_capital.jpg

  • Date de calcul
    Date du Traitement
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute Activité Cumulée : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital unique de l’adhérent
  • Adhérent
    Permet de sélectionner si les calculs s'appliquent aux adhérents actifs (dégageant un CA avec la coopérative), non actifs (pas de CA avec la coopérative) ou les deux.
  • Du type de tiers… Au type de tiers
    Filtre sur les types de tiers
  • Taux activité appro / Taux activité céréale
    Pourcentage à appliquer au capital, par activité (activité associée à la pièce de capital dans le circuit administratif).
  • Capital sur
    Choix du calcul de l'intérêt sur le capital (N-1) ou sur le capital réel (N).



wiki:docs_en_cours:calc_interet.jpg




Annulation des intérêts sur capital


Traitements → Capital → Annulation intérêt sur Capital



wiki:docs_en_cours:annulation_cap_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement des intérêts sur capital à annuler.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_interet.jpg
  • Date de calcul du capital
    Renseigner la date du Traitement (également visible sur la ligne ci-dessus)
  • Activité
    Sélectionner la ou les activité(s)/Groupe d'activité concerné(s) par l'annulation




Réédition des intérêts sur capital


Traitements → Capital → Réédition des intérêts sur capital



wiki:docs_en_cours:reedition_capital_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement qui a généré les intérêts sur capital à rééditer.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_interet.jpg







Génération d'OD sur intérêt

Ce traitement permet de générer, en automatique, les pièces d’opérations diverses (OD) sur comptes tiers correspondantes aux intérêts calculés. C’est au moment de ce traitement que devront être précisé le code du journal et les comptes comptables pour mettre à jour l'encours et l'extrait de compte ainsi qu'un journal d'extraction vers la comptabilité générale.
Traitements → Capital → Génération OD sur intérêt



wiki:docs_en_cours:tt_gene_od_sur_interet.jpg

  • Date des pièces
    Date des pièces d'OD générées.
  • Date d'échéance
    Date d'échéance des pièces d'OD générées.
  • Numéro de traitement des intérêts
    Il est indiqué sur l'édition des intérêts en haut de la première page.
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent.
  • Journal
    Sélectionner le journal dans la liste proposée (Obligatoirement de nature Financier)
  • Compte débiteur / Compte créditeur
    Renseigner les comptes débiteurs (Compte de résultat de l'exercice) et créditeurs (compte collectif des associés) liés à l'opération.



Annulation des OD sur intérêts


Traitements → Capital → Annulation OD sur intérêt



wiki:docs_en_cours:annul_od_sur_interet.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement de génération des OD sur intérêt à annuler.
    Le numéro est visible en cliquant sur la ligne Entête OD de la pièce d'OD compte Tiers.
  • Tiers
    Sélectionner le(s) Tiers concerné(s)




Ristournes

Traitement de Ristourne

Les valeurs des ristournes sont calculées en appliquant un pourcentage ou un forfait sur le chiffre d’affaires moyen ou sur la quantité moyenne réalisé sur une période donnée.
Le mode de calcul (pourcentage ou forfait) et les valeurs peuvent se paramétrer dans la maintenance des groupes d’articles. Mais ils peuvent aussi être définis lors du traitement. Les paramétrages des groupes d’articles sont prioritaires.
Les ristournes sont générées par groupe de produits, avec ou sans gestion de TVA.

Le traitement édite l'état des ristournes et met à jour la pièce de capital.
Par contre, il ne génère pas de pièce financière et ne met pas à jour les comptes Tiers individuels. 
Traitements → Capital → Ristourne



wiki:docs_en_cours:tt_ristourne.jpg

  • Date de calcul
    Date du Traitement
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute Activité Cumulée : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital unique de l’adhérent
  • Adhérent
    Permet de sélectionner si les calculs s'appliquent aux adhérents actifs (dégageant un CA avec la coopérative), non actifs (pas de CA avec la coopérative) ou les deux.
  • Du type de tiers… Au type de tiers
    Filtre sur les types de tiers
  • Du… Au…
    Possibilité d’effectuer un calcul moyen sur plusieurs périodes. Borner les dates début et fin des périodes choisies
  • Nombre de période
    Positionner le nombre de périodes prises en compte ci-dessus
    Ristourne = CA x % / nombre de période ou
    Ristourne = Qté x forfait (€/T) / nombre de période
  • Calcul sur CA appro ou collecte
    (Paramétrage non prioritaire sur celui du groupe article)
    • Si coché, Mode de calcul sur le chiffre d'affaires
    • Si décoché, Mode de calcul sur la quantité
  • Pourcentage ou forfait appro ou collecte
    Renseigner la valeur à prendre en compte pour le calcul sur le CA ou sur la quantité (en fonction de ce qui est coché ci-dessus)
  • Prise en compte des produits financiers
    Si coché, prend en compte les articles financiers dans le calcul du chiffre d'affaires.
  • TVA sur Appro / sur Collecte
    • Si coché, calcul d'une TVA sur l'article de Ristourne pour l'activité concernée
    • Si décoché, pas de gestion de TVA pour l'article
  • Recalcul du nombre de période en fonction de l'ancienneté
    • Si coché, et
      • ancienneté < nombre de période, alors le calcul prendra en compte l'ancienneté
      • ancienneté > nombre de période, alors le calcul prendra en compte le nombre de période
    • Si décoché, et quelque soit l'ancienneté, alors le calcul prendra en compte le nombre de période.
      L'ancienneté est calculée à partir de la date de la première pièce de facture de vente en Appro et de Bordereau d'achat en Céréale.
  • Types base prix
    Filtre multisélection sur les types de base prix des pièces de facture/bordereau à prendre en compte.
Attention, les articles de ristourne devront IMPERATIVEMENT exister préalablement à ce traitement, car, les résultats par famille et base TVA seront regroupés sur ces libellés.
Le rapport de traitement mentionne éventuellement les articles de ristourne manquant :

wiki:docs_en_cours:erreur_ristourne.jpg



wiki:docs_en_cours:ristournes.jpg



Annulation des ristournes


Traitements → Capital → Annulation ristourne



wiki:docs_en_cours:annulation_cap_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement des ristournes à annuler.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_ristournes.jpg
  • Date de calcul du capital
    Renseigner la date du Traitement (également visible sur la ligne ci-dessus)
  • Activité
    Sélectionner la ou les activité(s)/Groupe d'activité concerné(s) par l'annulation




Réédition du traitement des Ristournes


Traitements → Capital → Réédition des ristournes



wiki:docs_en_cours:reedition_capital_th.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement qui a généré les ristournes à rééditer.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_ristournes.jpg







Génération des pièces sur Ristournes

Ce traitement permet de générer les pièces correspondantes aux ristournes calculées.
Le traitement est à lancer, une fois en Appro et une fois en Céréale, en sélectionnant à chaque fois le type de pièce à générer (ex : avoir à terme pour les ristournes appro et bordereau de compléments de prix pour les ristournes céré).

Le traitement met à jour l'encours et extrait de compte du tiers ainsi qu'un journal d'extraction vers la comptabilité générale. 
Traitements → Capital → Génération des pièces sur ristournes



wiki:docs_en_cours:tt_gene_pieces_ristournes.jpg

  • Date des pièces
    Date des pièces générées.
  • Date d'échéance
    Date d'échéance des pièces générées.
  • Numéro de traitement des ristournes
    Il est indiqué sur l'édition des ristournes en haut de la première page.
  • Activité nlle pièce
    Sélectionner l'activité de la nouvelle pièce à générer
  • Type de pièce à générer
    Sélectionner le type de pièce à générer
  • Commentaire
    Renseigner, si besoin, un commentaire qui sera visible dans la ligne commentaire de l'entête de la pièce.



Récupérer le numéro de traitement pour lancer ensuite l'édition des pièces en série si besoin.
Il est aussi possible de voir les pièces directement depuis l'éditeur de pièce concerné.




Annulation des pièces sur ristourne


Traitements → Capital → Annulation pièce sur ristourne



wiki:docs_en_cours:annul_od_sur_interet.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement de génération des pièces sur ristourne à annuler.
    Le numéro est visible en cliquant sur la ligne Entête de la pièce concernée.
  • Tiers
    Sélectionner le(s) Tiers concerné(s)




Intérêt/Ristourne/Besoin à capitaliser et à reverser

Traitement intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser

Ce traitement permet de calculer le montant des intérêts et/ou des ristournes à capitaliser, à concurrence du besoin en capital, suivant le taux de capitalisation défini dans le traitement.
La quote-part non capitalisée sera alors reversée à l’adhérent.
Si besoin de capitaliser, alors le traitement offre le choix de l'ordre de priorisation.
Le traitement édite l'état des intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser et met à jour la pièce de capital. Par contre, il ne génère pas de pièce financière et ne met pas à jour les comptes Tiers individuels. 



Traitements → Capital → Intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser



wiki:docs_en_cours:tt_interet_rist_a_capitaliser.jpg

  • Date de calcul
    Date du Traitement
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute Activité Cumulée : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital unique de l’adhérent
  • Adhérent
    Permet de sélectionner si les calculs s'appliquent aux adhérents actifs (dégageant un CA avec la coopérative), non actifs (pas de CA avec la coopérative) ou les deux.
  • Du type de tiers… Au type de tiers
    Filtre sur les types de tiers
  • Tiers
    Filtre sur les tiers
  • Ristourne à reverser en 1er
    • Si coché, capitalisation des intérêts en 1er et ensuite des ristournes, dans la limite du besoin en capital.
    • Si Décoché, capitalisation des ristournes en 1er et ensuite des intérêts, dans la limite du besoin en capital.
  • Taux capitalisation des ristournes appro / Taux capitalisation des ristournes céréale / Taux capitalisation des intérêts
    Valeur en %, décidée en assemblée générale, de la part des ristournes et intérêts prélevés pour abonder le capital.
  • Capitalisation du besoin (à partir de la V22)
    • Si coché, le besoin en capital est intégralement capitalisé : une nouvelle ligne de “Besoin à capitaliser” est générée.
    • Si décoché la capitalisation du besoin est réalisée, en tout ou partie, uniquement avec les intérêts et les ristournes. Il pourrait donc y avoir un besoin en capital non comblé.
Si les ristournes sont soumises à TVA, celle-ci sera reversée intégralement à l'adhérent, elle ne peut pas être capitalisée.



Annulation intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser


Traitements → Capital → Annulation intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser



wiki:docs_en_cours:annul_od_sur_interet.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement de génération des intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser à annuler.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_ristourne_a_capitaliser.jpg
  • Tiers
    Sélectionner le(s) Tiers concerné(s)




Génération des ODs sur Intérêt/Ristourne/Besoin à capitaliser

Ce traitement permet de générer les pièces d’opérations diverses sur comptes tiers correspondantes aux intérêts/ristournes et au besoin à capitaliser. C’est au moment de ce traitement que vous devrez préciser le code du journal et les comptes comptables pour mettre à jour l'encours et l'extrait de compte ainsi qu'un journal d'extraction vers la comptabilité générale.
Traitements → Capital → Génération OD sur intérêt/ristourne/besoin à capitaliser



wiki:docs_en_cours:gene_od_interet_rist_besoin_a_capitaliser.jpg

  • Date des pièces
    Date des pièces d'OD générées.
  • Date d'échéance
    Date d'échéance des pièces d'OD générées.
  • Numéro de traitement des capitalisations
    Renseigner le numéro du traitement de génération des intérêt/ristourne/besoin à capitaliser et à reverser.
    Le numéro est visible sur la ligne concernée dans la pièce :
    wiki:docs_en_cours:ligne_ristourne_a_capitaliser.jpg
  • Activité
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent.
  • Journal
    Sélectionner le journal dans la liste proposée (Obligatoirement de nature Financier)
  • Compte intérêt à capitaliser / Compte ristourne/besoin à capitaliser / Compte capital
    Renseigner les comptes débiteurs et créditeurs associés à l'opération.



Annulation des OD sur intérêt/ristourne/besoin à capitaliser


Traitements → Capital → Annulation OD sur intérêt/ristourne/besoin à capitaliser



wiki:docs_en_cours:annul_od_sur_interet.jpg

  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro du traitement de génération des OD sur intérêt/ristourne à capitaliser et à reverser à annuler.
    Le numéro est visible en cliquant sur la ligne Entête OD de la pièce d'OD compte Tiers.
  • Tiers
    Sélectionner le(s) Tiers concerné(s)




Paiement automatique des intérêts/Ristournes

Le paiement des intérêts et ristournes à reverser peut être géré :

  • Via le traitement des paiements automatiques des intérêts/ristournes qui gèrera le paiement du montant des intérêts et/ou des ristournes à reverser, de façon séparée.

  • Via le traitement des paiements automatiques en cochant la case capital et en sélectionnant l'activité.
    Dans ce cas, le paiement des intérêts et ristournes sera pris en compte au même titre que les autres paiements.



Traitements → Paiement automatique → Paiement automatique des intérêts/ristournes



wiki:docs_en_cours:paiement_interet_ristourne.jpg

  • Banque de sélection
    Permet de filtrer par rapport à la banque de sélection de paiement auto saisi dans la fiche Tiers. Facultatif.
  • Activité
    Sélectionner l'activité concernée par les pièces issues des traitements de capital.
    Si Activité est vide alors on peut choisir LE groupe d'activité à traiter, dans un nouveau champ disponible.
  • Compte bancaire céréale de paiement
    Compte de Banque qui sera débité pour les pièces en activité céréale.
  • Compte bancaire appro
    Compte de Banque qui sera débité pour les pièces en activité appro.
  • Nouveau mode de paiement
    Sélectionner le mode de paiement choisi pour la pièce de paiement.
  • Mode paiement de sélection
    Permet de filtrer par rapport au mode de paiement saisi dans la fiche Tiers. Facultatif.
  • Date du paiement
    Date de pièce, des pièces de paiement.
  • Date de valeur
    Cette date de valeur est stockée dans la pièce de paiement et sera utilisée lors du traitement de Remise en banque.
  • Motif du paiement
    Le motif sélectionné est alors renseigné dans le fichier XML de la remise en banque SEPA transmis aux banques, dans le détail des paiements correspondant à la remise en banque.
    Si rien n'est renseigné, le numéro de pièce correspondant est repris en tant que motif du paiement.
Il faudra relever le numéro de traitement dans la fenêtre de traitement car celui-ci servira à valider ou supprimer le traitement en mode simulation, générer les pièces de paiement affectation, etc…
Suivre ensuite le même processus que pour les paiements automatiques




Edition pour l'assemblée générale

Courrier engagement adhérent

Objectif

Courrier annuel indiquant l'actif des parts du capital social & les clauses d'engagement pour chaque adhérent.



Traitements → Capital → Courrier Engagement Adhérent



wiki:docs_en_cours:tt_courrier_engagement.jpg

  • Type de tiers
    Filtre d'un ou plusieurs Type de tiers.
  • Tiers
    Filtre d'un ou plusieurs Tiers.




wiki:docs_en_cours:capitalcourrierengagementadherent.jpg



Paramétrage de l'édition : 

 Index  ->  Paramétrage édition  -> textes fichiers RTF  ->  Engagement adhérent


Il est possible de personnaliser le courrier d'engagement :

wiki:docs_en_cours:rtf_engagement_adherent.jpg


Exportation adhérents

Objectif

Export des coordonnées des adhérents actifs et/ou non actifs, avec information de leur capital (N-1) et de leur nombre de parts sociales.


Traitements → Capital → Exportation Adhérents


wiki:docs_en_cours:exportation_adherents.jpg


  • A partir de la date du
    Renseigner la date de début de période à analyser.
  • Adhérent
    Filtre d'un ou plusieurs Tiers adhérents.


Le fichier .txt est exporté dans le dossier Analys \ Atys \ Interface.




Etat d'émargement

Objectif

Edition d'une feuille d'émargement pour l'assemblée générale, avec récapitulatif des parts du capital par adhérent.


Traitements → Capital → Etat d'émargement


wiki:docs_en_cours:etat_emargement.jpg

  • Date de l'assemblée
    Renseigner la date de l'assemblée générale 1.
  • Date du capital à éditer
    Renseigner la date du capital à prendre en compte 2 (correspondant soit au capital N-1 soit au capital N dans la pièce de capital).
    wiki:docs_en_cours:capitalemargement_2.jpg
  • Date d'édition du capital
    Renseigner la date à afficher en entête de colonne Capital au 3
    wiki:docs_en_cours:capitalemargement.jpg
  • Adhérent
    Sélectionner les adhérents actifs, non actifs ou les deux


Paramétrage de l'édition : 

 Index  ->  Paramétrage édition  -> textes fichiers RTF  ->  Emargement



Il est possible de personnaliser l'entête et le pied de la feuille d'émargement :

wiki:docs_en_cours:rtf_emargement.jpg


Revenus des valeurs mobilières

Déclaration

Objectif

Fichier à transmettre aux impôts : Justificatif des produits financiers intérêts/ristournes payés aux adhérents. 


Traitements → Capital → Déclaration revenus des valeurs mobilières


wiki:docs_en_cours:tt_declatarion_capital.jpg


  • Année
    Renseigner l'année à déclarer
  • Catégorie juridique
    la catégorie 6317 (renseignée par défaut) correspond aux Stés coopératives agricoles
  • Date d'émission de la déclaration
    Date de création ou dépôt du fichier
  • Adhérent
    Sélectionner les adhérents actifs, non actifs ou les deux
  • Montant minimum
    Renseigner le montant minimum à déclarer
  • Capital
    Sélectionner si le capital à prendre en compte est encours ou clotûré
  • Date du capital
  • Inclure les intérêts précédents
  • Ordre
    Renseigner 0 ou 1 pour la déclaration correspondante
  • SIREN
    Numéro de SIREN repris automatiquement de l'entité admin. Si le champ est vide, le renseigner manuellement.


Le fichier à transmettre est exporté dans le dossier Analys \ Atys \ Interface. Il est nommé DRCM_2023_12345678901234_000_20240112112935.txt (DRCM_Année_SIREN_N° ORDRE_Date Heure) pour l'année 2023 par exemple



Le fichier doit ensuite être vérifié/corrigé et chiffré pour être communiqué aux impôts. Pour cela suivre la procédure décrite dans notre wiki sur le module Capital.


Clôture du Capital

Traitement de Clôture


Objectif

  1. Clôture de la pièce de capital
  2. Création de la nouvelle pièce contenant les nouvelles informations de capital

⇒ Capital calculé à partir de la pièce N-1 et correspondant aux lignes : Capital N + intérêts/Ristournes/besoin à capitaliser + opérations anticipées. Cette valeur sera positionnée sur les lignes capital N-1 et capital réel N 


Traitements → Capital → Clôture Capital


wiki:docs_en_cours:cloture_capital.jpg

  • Activité
    Renseigner l'activité de la pièce de capital à clôturer.
  • Adhérent
    • Si “Vide” : Nouveau champ Groupe d'activité disponible. Il permet de sélectionner une autre “activité” (ex : Pommes de terre)
    • Si Appro : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ de la pièce capital appro de l’adhérent.
    • Si Céréale : traitement du capital pour l’activité sélectionnée avec MAJ la pièce capital céréale de l’adhérent
    • Si Toute activité : traitement simultané des 2 activités avec MAJ de la pièce capital appro et de la pièce capital céréale de l’adhérent
  • Adhérent
    Permet de sélectionner si la clôture s'applique aux adhérents actifs (dégageant un CA avec la coopérative), non actifs (pas de CA avec la coopérative) ou les deux.
  • Du type de tiers… Au type de tiers
    Filtre sur les types de tiers
  • Tiers
    Filtre sur les tiers
  • Date pièce
    Renseigner la date de la nouvelle pièce de capital qui sera créée suite à la clôture de l'ancienne
  • Date nouveau capital
    Renseigner la date du capital (N-1) de la nouvelle pièce de capital
  • Date nouveau capital réel
    Renseigner la date du capital réel (N) de la nouvelle pièce de capital
  • Valeur de la part (Si 0 garde ancienne valeur)
    Renseigner la nouvelle valeur de part si différente de la précédente.




Annulation de la clôture


Traitements → Capital → Annulation Clôture Capital


wiki:docs_en_cours:annul_cloture_capital.jpg


  • Numéro traitement
    Renseigner le numéro de traitement de clôture à annuler
  • Tiers
    Renseigner le tiers concerné par l'annulation de la clôture de capital.