ATYS

Date de création : 12/01/21
Date de Mise à Jour : 16/02/24
Version v23.0

Objectif

Ce traitement permet :

La génération automatisée de taxes RPD (création ou mise à jour), pour des articles présentant un numéro AMM dans la base Atys.

Les articles phyto doivent obligatoirement comporter un numéro AMM.
Le fichier des valeurs de RPD doit être téléchargé depuis le site Phytodata. Il doit :
- Etre déposé dans le dossier Analys/Atys/Interfaces
- Etre au format .csv (séparateur ;)
- Jusqu'à la version V22.0,
  - Le fichier doit être renommé en commençant par RPD… (obligatoirement en majuscule) (ex : RPD2021-tousphytos-redevance-phytodata)
  - Il doit être contrôlé :
    - Faire un clic droit et ouvrir avec BLOCNOTE
    - Si le fichier présente des guillemets et un format de date AAAA-MM-JJ au lieu de JJ/MM/AAAA, il faut le modifier → remplacer “ par rien et 2021-01-01 par 01/01/2024
- A partir de la V23.0, Atys prends en charge le fichier Phytodata sans qu'il ait besoin d'être renommé et modifié.
  
  Aucun autre fichier csv, de ce dossier, ne doit commencer par la mention RPD (en majuscule) sinon le traitement sera en erreur.
  Informations sur Le fichier phytodata (base lexagri)
  
  Le fichier est divisé en 4 blocs (colonne A : Typ_Lig) :
  
  TAX-AMM : En unité élémentaire (UE)
  
  TAX-SUB-AMM : En UE, en matière active
  
  TAX-UC : En unité de commercialisation (UC) (en fonction du code barre)
  
  TAX-SUB-UC : En UC, en matière active
  
  Il comporte les valeurs des RPD des 6 bassins :
  
  TAX-AG : Adour-Garonne (colonne P)
  
  TAX-AP : Artois-Picardie (colonne R)
  
  TAX-LB : Loire-Bretagne (colonne T)
  
  TAX-RM : Rhin-Meuse (colonne V)
  
  TAX-RMC : Rhône-Méditerranée-Corse (colonne X)
  
  TAX-SM : Seine-Normandie (colonne Z)
  
  La DATE-REF de la dernière colonne servira à mettre à jour les collections de valeur des taxes RPD. Elle correspond au début de la période concernée. La fin de la période sera, par défaut, mise au 31/12 de la même année.

Traitements → Import données → Import Automatique des RPD

La colonne AMM du fichier RPDxxx.csv est le seul lien permettant l'import des données.
Si la valeur de RPD présente dans le fichier RPDxxx.csv est différente de 0, alors le traitement fonctionnera de la façon suivante :

Pour chaque article comportant un numéro d’AMM et ne présentant pas de taxe diverse de nature Redevance pollution diffuse, une taxe diverse RPD sera crée avec comme date de début de validité, la date de référence du fichier RPDxxx.csv (DateRef) et la date de fin sera le 31 décembre de la même année.
Pour chaque article comportant un numéro d’AMM, et une taxe diverse de nature ‘Redevance pollution diffuse’ déjà existante, cette dernière sera modifiée comme suit :
- Si la date de référence (DateRef) est postérieure à la date de fin de l’enregistrement précédent, le traitement va créer une nouvelle ligne de RPD. La date de début de validité sera la date de référence du fichier RPDxxx.csv et la date de fin sera le 31 décembre de la même année.
- Si la date de référence (DateRef) est antérieure à la date de fin de l’enregistrement précédent, le traitement va modifier la date de fin de l’enregistrement précédent à DateRef-1 et créer une ligne de RPD en date début DateRef et date fin le 31 décembre de la même année.

Jusqu'à V21.1 : Possibilité de générer 2 régimes de taxe :

A partir de V22 : 1 seul régime de taxe à chaque import :

Information sur facture
- Si oui alors la valeur de RPD est incluse dans le prix unitaire de vente de la ligne de facturation.
- Si non alors la valeur de RPD n’est pas incluse dans le prix unitaire de vente de la ligne de facturation, et fait l’objet d’une facturation sur une ligne séparée.
Applicable même si produit offert
- Si oui alors la valeur de RPD est affichée en information ou calculée même si l’article est délivré à titre gratuit.
- Si non alors la valeur de RPD n’est pas affichée en information ni calculée même si l’article est délivré à titre gratuit.
Mode de calcul de la taxe
- Si unité élémentaire alors la valeur du fichier phytodata sera indiquée dans la ligne de taxe avec unité élémentaire associée.
- Si unité de vente alors la valeur du fichier phytodata sera divisée par le ratio UV/UE et indiquée dans la ligne de taxe avec unité de vente associée
  
  Pour plus d'informations sur ces différents champs se référencer à la documentation sur la Taxe de Redevance Pollution Diffuse
Bassin
Sélectionner le bassin concerné.
Modèle d'écriture pour taxe
En cas de réponse non à la rubrique Information sur facture, choisir alors le modèle d'écriture à appliquer à la taxe (dans la liste des modèles d’écritures de nature taxe proposée).
Régime de taxe supplémentaire à générer (Jusqu'à V21.1)
Par défaut, le traitement va créer les nouvelles lignes de RPD en y associant le régime de taxe paramétré dans l’entité administrative. Il sera possible d’ajouter un second enregistrement pour un régime de taxe supplémentaire.
ou
Régime de taxe (A partir de V22)
Renseigner le régime de taxe associé à la RPD à importer (si une taxe avec plusieurs régimes de taxes à créer, lancer le traitement plusieurs fois).
Groupe Article
Sélectionner, si besoin, le groupe articles sur lequel les taxes RPD doivent être mises en place.

En fin de traitement, vérifier le rapport de traitement qui donnera le détail des taxes crées, modifiées ou non crées :

Une fois le traitement achevé, le fichier de référence .csv est renommé en .Ok
S'il est nécessaire de relancer le traitement d'Import Automatique des RPD pour mettre à jour la base article dans Atys, il faudra alors changer l'extension ok par csv et reprendre le traitement d'import comme expliqué ci-dessus. Seules les taxes inexistantes seront traitées.

Dans la fiche Article, dans ATYS, si elle n'existait pas, la taxe RPD ainsi créée est ajoutée :

Et la fiche Taxes diverses également créée (ou mise à jour) :

Import automatique des RPD (version d'ATYS v18.1 et supérieure)

Objectif

Au préalable

Traitement Import Automatique des RPD

Taxe RPD dans Atys