Date de création : 20/06/23
Date de Mise à Jour : 20/06/23
Version v22.0
Mise en place du SEPA pour les prélèvements clients
Objectif
A l’issu du traitement de règlement automatique ou d'un règlement manuel pour prélèvement, il est possible de faire une remise en banque SEPA donc au format attendu par les banques. Cela évite la ressaisie sur le portail ou autre logiciel de transfert bancaire. Il n'y a alors qu’à lier le fichier de remise en banque au logiciel de transport.Cela nécessite des paramétrages spécifiques dans ATYS que nous détaillons ci-dessous.
Paramétrages préliminaires
Entité administrative
- Entrer dans le paramétrage de l'entité administrative par : Contrôle + clic sur l'entité
- Dans le bloc COMPTABILITE \Identifiants pour prélèvement,
Renseigner les deux champs ci- dessous :
- Identifiant Créancier SEPA :
Ne paramétrer que les 7 premiers caractères du code ICS
- Numéro National d’Emetteur :
6 caractères ex : 123456
Avec les informations suivantes :
Table de référence : Pays
Table de référence : Agence bancaire
Dans la table de référence des agences bancaires, pour chaque compte bancaire, il faut obligatoirement paramétrer les informations suivantes :
- Pays
Contrôler le rattachement du PAYS
- Clé IBAN
Renseigner la clé IBAN du compte
- BIC (code SWIFT)
Renseigner le code BIC du compte
Table de référence : Commentaire
FACULTATIF
Dans la table de référence des commentaires, créer des commentaires de motif de prélèvement/virement, qui seront à renseigner lors de la saisie en paiement, règlement, dans l'entête de la pièce.
Table : Tiers
Pour chaque compte bancaire du Tiers (Fiche Tiers : COMPTABILITE\Comptes bancaires), renseigner les informations suivantes :
- Pays
Contrôler le rattachement du PAYS
- Clé IBAN
Renseigner la clé IBAN du compte
- BIC (code SWIFT)
Renseigner le code BIC du compte - Référence du mandat
Paramétrer la Référence Unique Mandat (RUM) - Date du mandat
Renseigner la date de la signature du mandat - Référence du précédent mandat
Renseigner la référence du précédent mandat, si une nouvelle demande a été faite auprès du client.
Bouton impression (à droite):
- Choix d’édition d’un formulaire de mandat de prélèvement, à faire signer par le client.
Exploitation dans Atys/AtysXE
Pièce de règlement
Voous trouverez toutes les informations concernant les règlements dans les documentations suivantes :
Quelques rappels des points importants concernant le cas des prélèvements clients :
- Indiquer obligatoirement à quel type de SEPA correspond votre prélèvement (Régulier ou Ponctuel).
- Il est conseillé de mettre un commentaire en explication car il correspond au motif du SEPA et il sera le libellé dans les extraits de compte. Il peut être :
- Soit prévu au préalable dans la table des commentaires et complété ou pas manuellement,
- Soit saisi manuellement,
- Soit non renseigné et alors les numéros de facture correspondants seront repris au moment de la génération du fichier.
Traitement de remise en banque
Suite aux saisies, pour constituer le fichier, utiliser le Traitement de remise en banque SEPA (Virement, Prélèvement).
- Le code imputation frais n’est à renseigner que pour les virements internationaux.
- Le champ Type de Remise pour PRELEVEMENT permet de filtrer les pièces de règlement à remettre en banque, en fonction du type d’effet saisi dans le règlement.