Date de création : 02/01/20
Date de Mise à Jour : 27/12/22
Version v22.0

Remise en banque

Objectif

Trois traitements de Remise en banque sont à disposition, en fonction du mode de règlement/paiement choisi :
  • Remise en banque SEPA, dans le cas d'un règlement par prélèvement ou paiement par virement
  • Remise en banque support magnétique, dans le cas d'un règlement par LCR ou paiement par BOR
  • Remise en banque support papier, dans le cas d'un règlement par Chèque, Carte Bancaire ou Espèces

Ils permettent l'envoi à la banque du fichier (Remise en banque SEPA et support magnétique) et l'édition du bordereau de remise en banque (Remise en banque support papier).




Editions utiles au préalable

Se positionner sur l'entité administrative sinon la catégorie n'est pas apparente dans l'index.

Index ->  Compta Auxiliaire ->  Justificatif Attente Remise En Banque

Justificatif Attente Remise En Banque : L'édition présente la liste des règlements et paiements non remis en banque.



Remise en banque SEPA

Cas des règlements par prélèvement ou paiements par virement

A l’issue de la procédure de règlement/paiement, procéder, si nécessaire, au Traitement de Remise en banque SEPA.
Il permet la génération du fichier SEPA qui sera à déposer sur le portail de la banque et l'édition du bordereau de remise en banque.

Traitements -> Remise en banque -> Remise en banque SEPA

wiki:docs_en_cours:reb_sepa.png

  • Date échéance maxi
    Permet de filtrer les pièces de règlement/paiement ayant une date inférieure à la date d'échéance maxi.
  • Numéro de compte sélectionné
    Facultatif. Si besoin, renseigner le compte bancaire indiqué dans la pièce de règlement/paiement.
  • Date remise
    Date de la remise en banque
  • Numéro de compte de remise
    Sélectionner le numéro de compte de remise dans la liste proposée.
  • Type de pièce
    Sélectionner Règlement ou Paiement
  • Mode de règlement
    Sélectionner dans la liste proposée.
  • Date de valeur ou date d'échéance par défaut
    A renseigner ou laisser la date du jour par défaut.
  • Forçage date éxécution
    Utile uniquement pour les virements internationaux.
  • Code imputation frais
    • Si virement éligible, laisser Payeur et bénéficiaire par défaut.
    • Si virement international, choisir dans la liste proposée.
  • Type de remise pour prélèvement
    Sélectionner SEPA régulier
  • Comptabilisation globale
    Laisser coché
  • Saisi par
    Sélectionner l'opérateur qui a saisi les règlements à remettre en banque.



Sélectionner ensuite les pièces concernées par la remise en banque (multi-sélection) :

Dans le cas de paiements par virement, il est alors proposé tous les paiements qui n'ont pas encore été remis en banque, à savoir, les paiement manuels mais aussi les paiements automatiques validés (traitement de virement/prélèvement non effectué).



  • Il est alors générée(s) la ou les pièce(s) de remise en banque, datée(s) en date de valeur stockée dans les pièces de règlement /paiement sélectionnées lors du traitement de remise en banque.

wiki:docs_en_cours:reb.png

  • et, sur le répertoire paramétré (LiaisonBanque), un fichier Transbnk_3_1000489_14589.XML (Transbnk_3_ID COMPTE BANCAIRE_N°Traitement) pour les règlements en mode prélèvement par exemple. Il sera ensuite transmis à la banque.
    • Le code 2 dans le nom du fichier correspond à virement
    • Le code 3 dans le nom du fichier correspond à prélèvement



Relever le numéro de traitement de remise en banque pour une annulation éventuelle :

Traitements -> Remise en banque -> Annulation Remise en banque support magnétique

Renseigner le numéro de traitement précédent et le journal contenu dans les pièces de remise en banque.




Remise en banque support magnétique

Cas des règlements par LCR ou paiements par BOR

A l’issue de la procédure de règlement/paiement, procéder, si nécessaire, au Traitement de Remise en banque Support magnétique.
Il permet la génération du fichier qui sera à déposer sur le portail de la banque et l'édition du bordereau de remise en banque.

Traitements -> Remise en banque -> remise en banque support magnétique

wiki:docs_en_cours:remise_en_banque_supp_magn.png

  • Date échéance maxi
    Permet de filtrer les pièces de règlement/paiement ayant une date inférieure à la date d'échéance maxi.
  • Numéro de compte sélectionné
    Facultatif. Si besoin, renseigner le compte bancaire indiqué dans la pièce de règlement/paiement.
  • Date remise
    Date de la remise en banque
  • Numéro de compte de remise
    Sélectionner le numéro de compte de remise dans la liste proposée.
  • Type de pièce
    Sélectionner règlement ou paiement
  • Mode de règlement
    Sélectionner dans la liste proposée.
  • Code entrée
    Sélectionner le code entrée correspondant à la remise en banque effectuée. Toutes les pièces sélectionnées seront mises à jour avec ce code entrée.
  • Date de valeur ou date d'échéance par défaut
    • Si renseigné alors force la date de valeur de la remise en banque (et dans les règlement/paiements)
    • Si non renseigné, alors utilise la date valeur saisie dans le règlement/paiement
  • Génération du fichier d'envoi à la banque
    • Si coché alors le fichier d’envoi à la banque sera créé,
    • Si décoché alors le fichier ne sera pas créé.

Sélectionner ensuite les pièces concernées par la remise en banque (multi-sélection).

  • Il est alors généré la ou les pièce(s) de remise en banque datée(s) en date de valeur stockée dans les pièces de règlement/paiement sélectionnées lors du traitement de remise en banque.

wiki:docs_en_cours:reb_lcr.png

  • et, sur le répertoire liaison banque, un fichier Transbnk5100048914589.TXT (Transbnk5IdCompteBancaireN°Traitement.TXT) pour les règlements en mode LCR dans cet exemple. Il sera ensuite transmis à la banque.

  • Dans le cas d'une LCR, si le code entrée escompte ou escompte en valeur est sélectionné, alors un acte de cession de créance professionnel est édité pour être remis à la banque.


Relever le numéro de traitement de remise en banque pour une annulation éventuelle :

Traitements -> Remise en banque -> Annulation Remise en banque support magnétique

Renseigner le numéro de traitement précédent et le journal contenu dans les pièces de remise en banque.




Remise en banque Support papier

Cas des règlements par Chèque, Carte Bancaire ou Espèces

A l’issue de la procédure de règlement/paiement, procéder, si nécessaire, au Traitement de Remise en banque support papier. Il permet l'édition du bordereau de remise en banque.

Traitements -> Remise en banque -> remise en banque support papier

wiki:docs_en_cours:reb_supp_papier_v21.jpg

  • Date remise maxi
    Permet de sélectionner en fonction des dates de remise saisies dans la pièce de règlement.
  • Numéro de compte sélectionné
    Ce champ permet une sélection des pièces de règlement en fonction du champ Compte du Tireur présent dans l'entête de la pièce de Règlement. Champ facultatif et monosélection.
  • Numéro de compte de remise
    Sélectionner le numéro de compte sur lequel la remise sera faite.
  • Mode de règlement
    Sélectionner le mode de règlement concerné.
  • Localisation
    Toujours sélectionner Hors place et sur place
  • Montant maximum
    • Si règlement en espèce, champ obligatoire correspondant au montant de la remise.
    • Dans les autres cas, champ facultatif qui permet de plafonner le montant de la remise.
  • Saisi par
    Sélectionner l'opérateur qui a saisi les règlements à remettre en banque.
  • Numéro remise de la banque
    Renseigner le numéro de la remise du carnet de la banque, qui sera stocké dans la zone numéro de pièce (et remplacera la numérotation automatique).




Sélectionner ensuite les pièces de règlement concernées par la remise en banque (multi-sélection).

Il est alors généré la pièce de remise en banque.
Dans ce cas, la date de pièce de la remise en banque n'est pas la date de valeur de la pièce d'origine, mais la date de remise maxi du champ date de remise maxi du lancement de ce traitement.
wiki:docs_en_cours:reb_cheque.png


Relever le numéro de traitement de remise en banque (entre parenthèse dans le titre du bordereau de la remise en banque) pour une annulation éventuelle :

Traitements -> Remise en banque -> Annulation Remise en banque support papier

Renseigner le numéro de traitement précédent et le journal contenu dans les pièces de remise en banque.