Date de création : 11/03/22
Date de Mise à Jour : 11/03/22
Version v21.0
Table : T.V.A.
Cette table permet de créer les différents types de TVA qui pourront être utilisées pour les pièces.
Fichier -> Tables de référence -> TVA
Identification
- Intitulé
Renseigner l'intitulé du type de TVA (50 caractères alphanumériques maximum). - Code
Renseigner le code du type de TVA.
Par exemple : Renseigner 1 pour 10%, 2 pour 20%, etc… - Activité
Sélectionner la(les) activité(s) concernée(s) par le type de TVA.
Comptabilité
- Modèle d'écriture
Il faut impérativement rattacher un modèle d'écriture par type de TVA sauf celle qui est exonérée.Une vérification est faire lors du lancement de l'audit acteurs.
Taux de TVA
- Intitulé complémentaire
Intitulé complémentaire du taux de TVA sélectionné. - Est collectée
Cocher cette case pour ne pas calculer la TVA mais simuler le calcul en comptabilité à travers une double écriture. A cocher en particulier dans le cas de régime de taxe Intracom Achat. - TVA
Renseigner le taux de TVA à appliquer. - Valeur en taux
A cocher si la valeur de la TVA sélectionnée est exprimée en pourcentage sinon laisser décoché. - Date début… Date fin…
Dates d'application du taux de TVA sélectionné (facultatif).