Date de création : 20/03/23
Date de Mise à Jour : 20/03/23
Version v22.0

Description générale

Liste des quantités vendues pour les articles assujettis à la redevance pollution diffuse.
Il répertorie la quantité vendue par numéro AMM (Regroupement des articles concernés par N° AMM).
Il ne prend en compte que les AMM pour lesquels le total annuel est positif (factures + avoirs).

 Index  ->  Redevance Pollution  ->  Bilan des ventes

Paramètres	Détail
Date du… au….	Période concernée
Article	Filtre d'un ou plusieurs articles. Si aucun article n'est sélectionné, alors il y aura la possibilité de sélectionner un groupe article après validation de la fenêtre de paramètres.
Niveau de détail	1 : Total général, 2 : Total par N° AMM
Type de tiers	Filtre d'un ou plusieurs types de tiers.
Régime de taxe	Filtre d'un ou plusieurs régimes de taxe.